Je ne sais pas si vous le savez, et je me permet alors de le faire circuler, mais il y a des codes plus ou moins récents sur les publications. Voici donc une petite présentation de quoi il retourne:

  • Il y a d’abord donc le Copyright traditionnel:
    copyright
    Il s’agit donc de:

    Le droit d’auteur à l’européenne ou le copyright anglo-saxon assurent aux détenteurs de droit un contrôle exclusif et a priori sur la circulation et l’usage de leurs productions. Ce contrôle s’assortit d’exceptions, dont la plus importante aux Etats-Unis consiste, selon la doctrine du fair use (“usage loyal”), à autoriser très largement la reproduction et la citation à des fins d’enseignement et de recherche. (Creative Commons : le copyleft en action « InternetActu.net, Adresse : http://www.internetactu.net/2004/11/18/creative-commons-le-copyleft-en-action/ [Consulté le : 31 décembre 2015].)

  • Vient ensuite le « Creative commons », « copyleft » ou plus officiellement le General Public Licence:
    copyleft

    La démarche originelle, celle du “libre” (notamment matérialisée par la licence GNU GPL (General Public Licence), prévoit qu’une oeuvre peut être copiée, redistribuée et modifiée sans contrainte, si ce n’est que les copies ou produits dérivés doivent eux-mêmes demeurer libres : la licence libre se “propage” avec l’oeuvre, dans ses différentes incarnations et évolutions. (Creative Commons : le copyleft en action « InternetActu.net, Adresse : http://www.internetactu.net/2004/11/18/creative-commons-le-copyleft-en-action/ [Consulté le : 31 décembre 2015].)

Mais il va s’en dire que ça ne s’arrête pas là. En fait, un système s’est crée dans le but « de fournir un outil juridique qui garantit à la fois la protection des droits de l’auteur d’une œuvre artistique et la libre circulation du contenu culturel de cette œuvre, ceci afin de permettre aux auteurs de contribuer à un patrimoine d’œuvres accessibles librement par tous. »* Il s’agit alors du CC. Voici donc les logos qui ont été créés dans ce cadre là et leurs significations*:

  • Creative Commons [CC]:
    Cc.logo.circle.svg
    ensemble de licences régissant les conditions de réutilisation et/ou de distribution d’œuvres (notamment d’œuvres multimédias diffusées sur Internet). Élaborées par l’organisation Creative Commons, elles ont été publiées le 16 décembre 2002.
    Les licences Creative Commons ont été créées en partant du principe que la propriété intellectuelle était fondamentalement différente de la propriété physique, et du constat selon lequel les lois actuelles sur le copyright étaient un frein à la diffusion de la culture. (Licence Creative Commons, 2015)

  • Licence CC0:
    64px-Cc-zero.svg
    La licence CC0 permet au titulaire des droits de renoncer au maximum à ceux-ci dans la limite des lois applicables, afin de placer son œuvre au plus près du domaine public. Il n’est par exemple pas possible en France de renoncer à ses droits moraux. (Licence Creative Commons, 2015)
  • Share Alike 3.0 [SA] :
    Cc-sa.svg
    Le titulaire a la possibilité d’autoriser à l’avance les modifications ; peut se superposer l’obligation pour les œuvres dites dérivées d’être proposées au public avec les mêmes libertés (sous les mêmes options Creative Commons) que l’œuvre originale. Cette licence exclut la condition « Pas de travaux dérivés ».(Licence Creative Commons, 2015)
  • Attribution [BY] :
    Cc-by_new.svg
    L’œuvre peut être librement utilisée, à la condition de l’attribuer à l’auteur en citant son nom.
    Les licences Creative Commons comportent presque toutes cette condition.(Licence Creative Commons, 2015)
  • No Derivative Works/NoDerivs [ND]:
    Cc-nd.svg
    Le titulaire de droits peut continuer à réserver la faculté de réaliser des œuvres de type dérivées ou au contraire autoriser à l’avance les modifications, traductions…Cette licence exclut la condition « Partage à l’identique ». (Licence Creative Commons, 2015)
  • Noncommercial [NC]:
    Cc-nc.svg64px-Cc-nc-euro.svg
    Le titulaire de droits peut autoriser tous les types d’utilisation ou au contraire restreindre aux utilisations non commerciales (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).(Licence Creative Commons, 2015)
    Il y a encore d’autres logos possibles y étant assignés.

Bref, tout ceci amène à des combinaisons permettant plus facilement des échanges et des possibilités d’utilisations de ce qui est créé.

* Voici donc où j’ai pris les définitions: Licence Creative Commons, 2015, Wikipédia. Adresse : https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Licence_Creative_Commons&oldid=121129693 [Consulté le : 31 décembre 2015].